Conditions de vente

Brouillon à faire relire et à compléter avant toute vente.

Vendeur

[À COMPLÉTER : nom ou raison sociale, statut, adresse, SIRET, e-mail de contact]

Produit

La boutique vend une licence d'utilisation du plugin TsukiUHC pour serveur Minecraft Spigot 1.8.8. La licence débloque les modes de jeu de l'offre achetée. Elle est livrée sous forme de clé, affichée après le paiement et envoyée par e-mail.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. [À COMPLÉTER : TTC, ou mention de la franchise de TVA « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]. Le paiement se fait par carte via Stripe ou via PayPal.

Durée

L'achat unique donne une licence sans expiration. La licence de 24 heures se paie une fois, n'est pas renouvelée et reste active au moins 24 heures. Les licences d'une semaine, de 1, 3 ou 6 mois et d'un an sont des abonnements renouvelés automatiquement à chaque échéance, et cessent si l'abonnement s'arrête. L'abonnement peut être résilié à tout moment : [À COMPLÉTER : comment résilier].

Droit de rétractation

La licence étant un contenu numérique livré immédiatement, le client demande expressément son exécution dès le paiement et renonce à son droit de rétractation en cochant la case prévue avant le paiement.

Remboursement et révocation

[À COMPLÉTER : conditions de remboursement]. Un remboursement ou une contestation de paiement entraîne la révocation de la licence.

Utilisation

[À COMPLÉTER : nombre de serveurs autorisés, interdiction de revente ou de partage de la clé, support fourni, disponibilité du service de licence].

Litiges

[À COMPLÉTER : droit applicable et médiateur de la consommation].